Dénomination sociale : SAS PERCEZ
Siège social : 11 rue du Prieuré, 78730 St Arnoult en Yvelines, France
SIRET : 83234445100014
Numéro de téléphone : 06.60.92.77.79
Adresse électronique : contact@percez.fr
Directeur de la publication : M. Sylvain Guif, Président
Hébergement du site : INFOMANIAK Siège de la société Les Acacias, Genève, Suisse
Déclaration d’activité :
PERCEZ FORMATIONS est enregistrée sous le numéro de déclaration d'activité 11788385178 auprès du préfet de région d'Île-de-France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Acceptation des conditions d'utilisation : L’utilisation du site www.percez.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur le site de PERCEZ FORMATIONS, incluant, sans limitation, les graphiques, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de PERCEZ FORMATIONS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Gestion des données personnelles : Le site peut collecter des informations personnelles relatives à l'utilisateur uniquement pour le besoin de certains services proposés par le site www.percez.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.percez.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Limitations de responsabilité : PERCEZ FORMATIONS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.percez.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. PERCEZ FORMATIONS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.percez.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. PERCEZ FORMATIONS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, PERCEZ FORMATIONS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux,